Objet : arrêté d'occupation pour le syndicat « CFDT » relatif aux locaux qu'il occupe à la Maison des Syndicats située 6 bis, rue Pierre Curie

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Nouveau règlement intérieur d'une aire d'accueil des gens du voyage de Chevigny Saint-Sauveur

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant decéder en l'état à la société REGEPLASTIC, ZI La Planchotte - 21230 ARNAY-LE-DUC, 5,24 tonnes de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 257,60 euros.

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Objet : ANNEXES - VAR 20260199 A

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - VAR 20260199

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Règlement des installations sportives municipales

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 4

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 3

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon

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Objet : Fermeture au public du BAR BARBEROUSSE

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Objet : Interdiction d'accès aux caves, d'accès et d'occupation des appartements des RDC, 1er et 2ème étages aux propriétaires et occupants du bâtiment situé 4 rue Chaignot à Dijon, jusqu'à nouvel ordre

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Objet : Arrêté de fermeture au public du bar de nuit Le Chilla

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Objet : Ouverture au public du Groupe Arcades

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Objet : Fermeture estivale de l'aire d'accueil de Chevigny-Saint-Sauveur

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