Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79

Thème : Finances;Finances

Objet : ANNEXES - Annexe MAR 20260090

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Chaufferie de Chenôve »

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200352329, ouvert auprès de l'Etat le 29 octobre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 1 039 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200353339, ouvert auprès de l'Etat le 19 novembre 2025 pour une durée de douze mois, pour un montant total de 2 470 000 ?

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain d'installation en date du 16 avril 2026

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 1 400 000 ? (un million quatre cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de procéder, en date du 24 avril 2026, à la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200345558

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégations de fonctions à des conseillers métropolitains

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégations de fonctions aux vice-présidents de Dijon métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de Mme Corinne THOMAS, Directrice des Assurances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de M. Fabien REGNARD, Responsable Budget et Analyses financières à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de Mme Sophie PLISSON, Responsable du service de la communication interne et de la documentation

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de M. Cédric PHILIBERT, Directeur des Ressources Humaines

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de M. Xavier LENOIR, Directeur du Numérique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de Mme Karine LEDHUY, Directrice Emploi, Insertion et Compétences à la Direction des Ressources Humaines

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de Mme Fatima LAZIZI, Responsable de l'exécution budgétaire à la Direction des Finances,

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de Mme Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d'emprunt à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de M. Gérald FRIBOURG, Directeur des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation de signature de M. Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées