VD20151116-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Bibliothèque Municipale Le prix des incorruptibles Adhésion de la Ville
CULTURE
VD20151116-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
La Vapeur Opération d'extension et de réhabilitation Financement Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - La Vapeur Opération d'extension et de réhabilitation Financement Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Programme de coopération décentralisée Dijon - Skopje - Demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
« Printemps de l'Europe à Dijon » - Demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
VD2010-05-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Marché de gros - Halle de commercialisation - Mise à disposition de cases - Convention-type Création de tarif
COMMERCE
VD2010-05-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
