Objet : ANNEXES - 01-Annexe - Rapport AP-CP Habitat ANRU CdT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 € auprès de La Banque Postale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de renouvellement de la garantie d’un prêt d’un montant de 1 600 000 € (avance subventions) auprès du Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Convention DMSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Intérêts moratoires versés à des prestataires – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Evolution des modalités de gratification des stagiaires scolaires de l’enseignement supérieur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et suppression de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement de l'agrément du service civique pour la période 2024 à 2027

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°2 au titre de l’exercice budgétaire 2024

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1-Rapport DM-2-2024

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 02-DM2 Maquette Votee

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 03-DM2 - Feuille de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES