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DELIB_DM2023_09_14_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Fonds de concours - Participation de la commune d'Ahuy à l'aménagement de la rue de Fontaine à Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Fort" à Hauteville-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_029_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - Convention et annexes
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
Bretenière - Acquisition d'une emprise foncière sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_030_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - Cadastre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_14_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2023
ANNEXES - Cadastre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_035_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Annexes - phasage transfert espaces communs et extrait parvis hotel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_035_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Projet avenant 3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_036_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - promesse de vente
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_038_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_039
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_11_16_039_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/11/2023
ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC