Objet : Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE 97,40 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 359,70 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°50

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°60

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 2 Rue Des Verriers (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement réseau et branchements (programme travaux) (eau potable sous le trottoir, sous la chaussée) - 17 Rue Frederic Chopin (Dijon),Rue Henri Rabaud, De La Rue Frederic Chopin Jusqu'À La Rue Des Moulins (Dijon),97 Rue Des Moulins (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de réseau aérien - 18 Rue Nicole-Reine Lepaute (Dijon),Rue De Jouvence, Du 10 Jusqu'À La Rue Nicole-Reine Lepaute (Dijon),Rue De Jouvence, De La Rue Lecouteulx Jusqu'À La Place Barbe (Dijon),Rue Lecouteulx, Du 4 Jusqu'À La Rue De Jouve

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 21 boulevard Alexandre 1er de Yougoslavie à Dijon

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 26 rue Edmé Verniquet à Dijon

Objet : Arrêté de délégation de signature à L. Woynasroski , directrice Service Acces et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Modification de la régie d'avances pour le Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de Dijon métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation à Madame Béatrice VIEILLARD, référente technique FSL au service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Accès et accompagnement dans le logement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : convocation et ordre du jour du bureau métropolitain du 16 novembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine

Thème : Finances;Finances