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DM-24-AV-27949
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir - 65 Rue De Gray (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27955
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Intervention sur le réseau existant de gaz (travaux de structure) sous le fossé, sous le trottoir, sous la chaussée - À L'Intersection De La Rue Professeur Georges Chabot Et De La Rue De Romelet
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27990
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Réalisation de travaux sur propriété riveraine - Avenue Du 8 Mai 1945 (Quetigny)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-28035
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue General Cambel (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240165_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240001_20240104
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/01/2024
Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
ARRETE_DM_20240094_20240408
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/04/2024
Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté
ARRETE_DM_20240002_20210108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon
ARRETE_DM_20240003_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240004_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240005_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240006_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240007_20240110
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2024
Délégation signature à Mme E. Lassablière
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240008_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. J-G. MADINIER, Directeur Général des Services
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240016_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240015_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240009_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. R. AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240010_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à Mme M-C. BESANçON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240014_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. F. CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240018_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. G. BAILLY, Chargé de mission à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées