Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°33

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté désignant les représentants du Conseil métropolitain au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Désignation de représentants du Conseil métropolitain à la Commission Consultative Paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Désignation de représentants du Conseil métropolitain aux Commissions Administratives Paritaires communes à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Audrey BRULE, Directrice des affaires générales, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Lilian MELET, Directeur du service Communication, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Jacques VAUSSANVIN, Directeur du service Domaine public et Développement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Franck GENELOT, Directeur du service Paysages, Espace publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Damien MALLIARD, Directeur du service Valorisation Energétique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement