Objet : ANNEXES - ConvOPAHChampsPerdrix

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Etude de marché sur la restauration universitaire au sein de Dijon Métropole - Demande de subvention. Convention de financement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - projet de convention financière CROUS BFC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A6-2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CCCT lot A6-2 Filab V2

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 - Avenant n°1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Av1 - Annexe A14 - Tarifs

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - AV1 - Annexe 1 - CEP

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Annexe - Etat d'avancement des actions du schéma

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conventions de réservation des logements entre Dijon métropole et les bailleurs du territoire dans le cadre du passage d’une gestion en stock vers une gestion en flux

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention de réservation ORVITIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention de réservation ICF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention de réservation HABELLIS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention de réservation Grand Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Convention de réservation CDC HABITAT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l'habitat privé : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la Copropriété « Champs Perdrix » à Dijon - approbation de la Convention 2023-2027 à établir avec l’État et l'Agence nationale de l'habitat (Anah)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - tableau recap AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2023 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Vote des taux 2023 - annexe - rapport détaillé

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES