Objet : ANNEXES - Rapport présentation CA 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2020 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 03-DPI-DASRI-maquette BS 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - CRAC ECOPARC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Avenant n°5 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant n°5 Beauregard

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière – Avenant n°6 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Avenant n°6 Bretenière

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC BRETENIERE

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Campus métropolitain - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 –Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport BS 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des tarifs de la taxe de séjour métropolitaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Garantie d'emprunt - Acquisition d'un bâtiment par le CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - conv CESAM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition de service – Convention entre Dijon Métropole et la Caisse de Crédit municipal de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Mise dispo services convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement mobilité - Exonération de l’association « Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or »

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Harmonisation et création des tarifs des locaux métropolitains mis à disposition des tiers

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES