Objet : ANNEXE 1 - Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL pour l'acquisition d'une propriété bâtie à usage d'habitation et commercial située 41 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL pour l'acquisition d'une propriété bâtie à usage d'habitation et commercial située 41 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXE 2 - Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL pour l'acquisition d'une propriété bâtie à usage d'habitation et commercial située 41 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXE Arrêté DM_20260179 de délégation du droit de préemption de DM à EPFL pour l'acquisition de lots (1 à 6 ) à usage d'appartements, garages et caves, libres d'occupation, formant la totalité de la copropriété située 3 rue Marcel Sembat à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de DM à EPFL pour l'acquisition de lots (1 à 6 ) à usage d'appartements, garages et caves, libres d'occupation, formant la totalité de la copropriété située 3 rue Marcel Sembat à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté mettant à jour le PLUI-HD de Dijon métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon métropole à l'EPFL, pour un terrain situé rue de Gray à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté décidant de la mise à jour du PLUI HD de Dijon métropole

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 MAR 20250177

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de la Métropole à l'EPFL, concernant une maison d'habitation située 12 A rue Guy de Maupassant à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon métropole à EPFL concernant un bien situé 18 rue des Ateliers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon métropole à l'EPFL concernant un bien situé 16 rue des Ateliers à Dijon?

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - Annxexe MAR 20250165

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de la Métropole à l'EPFL, concernant l'ensemble immobilier situé 118 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - Annxexe 2 MAR 20250156

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain