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publication n°2023-120
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté déclarant sans suite, Le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une Zone à faible émissions (ZFEm) sur la métropole de Dijon »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20230092_20230720
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47
Habitat - Logement;Habitat - Logement
20240116
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/05/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230093_20230724
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
DM-23-AV-25288
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/10/2023
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 3 Rue De Beauregard (Longvic),À L'Intersection De La Rue Du Fortin Et De La Rue Du Fortin,À L'Intersection De La Rue De La Via Agrippa Et De La Rue De Beauregard,À L'Intersection De L'Avenue D'Oscara Et
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230094_20230725
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/07/2023
Arrêté de mise à disposition des locaux de l'immeuble sis 6 Bis rue Pierre Curie Dijon, propriété de Dijon Métropole
Solidarité;Solidarité
MAR_20240103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/04/2024
Programme d’Action Territorial (PAT) 2024
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DM-24-AV-27341
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/04/2024
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - Centre Commerciale De La Fontaine D'Ouche (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240104_2024050
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240105_2024050
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59
Habitat - Logement;Habitat - Logement
MAR_20240117
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2024
Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros
Déchets;Déchets
MAR_20240118
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2024
Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF
Assemblées;Assemblées
DM-24-AV-27566
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Renouvellement de réseau souterrain - 2 Rue Pierre Fleurot (Dijon), Rue De Montchapet (Dijon), Square Place Barbe (Dijon),Rue Lacordaire, De La Rue De Montchapet Jusqu'Au 2 (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27576
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Renouvellement de branchement gaz, réseau gaz sous le trottoir, sous la chaussée - Rue Pierre Fleurot, Du 8 Jusqu'À La Rue De Montchapet (Dijon),Rue De Montchapet, Du 64 Jusqu'À La Rue D'Ahuy (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
MAR_20240110
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/04/2024
Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche
Assemblées;Assemblées
DM-24-AV-27744
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2024
Travaux concernant le tramway : Travaux CAPATRAM - Phase 1 - CARRAZ - Du 178 Au 188 Avenue Jean Jaures (Dijon),Boulevard Henri Camp, Du 1 Jusqu'À La Rue Jacques Copeau (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
MAR20240168
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2024
Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_MAR20240168_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2024
ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1
Patrimoine;Patrimoine
DM-24-AV-27623
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/06/2024
Mise en place de réseau d'électricité - Boulevard John Kennedy, Du Boulevard Maillard Jusqu'Au 14 (Dijon),À L'Intersection Du Boulevard Maillard Et Du Chemin De Contre Halage Du Canal, Boulevard Maillard (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-28040
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/06/2024
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 4 Allee De Valencay (Chevigny-Saint-Sauveur),À L'Intersection Du Boulevard Jan Pallach Et Du Boulevard John Fitzgerald Kennedy,Boulevard Jean Moulin, Du 1b Jusqu'Au Boulevard John Fitzgerald Kennedy (Che
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement