Objet : ANNEXES - Convention TZNR

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention avec l'Etat

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention avec le Cesam

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Reversement des bénéfices de la valorisation des métaux issus de la crémation

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Reversement du produit de la valorisation des métaux 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Construction de 2 centrales photovoltaïques sur parkings – Définition du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Désignation du maître d’œuvre – Demandes de permis de construire – Demandes de subventions

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traité de concession entre Dijon métropole et GrDF pour la distribution publique de gaz naturel - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Longvic

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Projet avt 1 Dijon int Longvic

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet convention gestion transitoire RRN transfert DIRCE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert des routes nationales dans la voirie métropolitaine - Modalités temporaires de gestion des actuelles RN 274 et A 38 - Convention entre Dijon métropole et le CD 21

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet convention transfert gestion A 38 et RN 274

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Dénomination de voie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole, le CD73 et l’Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - PC Osiris DIRCE CD73

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport des délégations du Président

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : ANNEXES - Délégations du Président

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : ANNEXES - Proces-verbal bureau du 14 09 2023

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Annexe 2-DM-3-2023-Bud.principal.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES