GD2010-06-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
UIOM - Achat de soude - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères (REFIOM) - Lancement d'un appel d'offres
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Collecte et tri - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés : pré-collecte, collecte et exploitation du centre de tri - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Collecte - Collecte des déchets verts - Actualisation de la redevance des particuliers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Etude des bruits sur l'agglomération dijonnaise - Validation des résultats
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Journée intercommunale de nettoyage du Plateau du sud dijonnais - Syndicat Intercommunal du Plateau du Sud Dijonnais - Attribution d'une subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Plan de désherbage - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse et du Conseil Régional de Bourgogne
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la Trémouille - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation, de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de tramway - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des marchés
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC