Objet : Subvention à l'entreprise d'insertion ENVIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adhésion à l'Association des Villes Correspondants de Nuit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Transports scolaires - Demande de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagement d'arrêts de bus et travaux divers de VRD - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Abris non publicitaires - Entretien - Réparation et fourniture - Mise en appel d'offres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dotation de Solidarité Communautaire pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n° 2 pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES