Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Association Départementale du Tourisme Rural - Marché Bienvenue à la Ferme - Demande de Subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Les Jeunes Agriculteurs - La Ferme de JAnne - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Les Jeunes Agriculteurs - La Ferme de JAnne - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Conseil de communauté - Séance du 9 avril 2015 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation du secrétaire de séance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Compte administratif 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Association pour l'inscription des Climats du vignoble de Bourgogne - Etude des flux, des conditions d'accès et des modes de déplacements sur l'ensemble des sites du périmètre des Climats du vignoble de Bourgogne, candidats à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME