Objet : Fonds de concours - Attribution Commune de Fénay - Travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation du service de transport public - Rapport du délégataire 2007

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public fourrière automobile - Rapport du délégataire 2007

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports urbains et voirie - Université de Bourgogne - Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion pour les lignes de transport et les voiries du campus de Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Rapport du délégataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports - Rapport du délégataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Renouvellement de la délégation de service public - Choix du mode de gestion

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du délégataire de la Fourrière Automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat bus hybrides

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2013 du contrat de partenariat Energie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Intermodalité des réseaux Divia et Transco - Convention de gestion des points d'arrêts entre le Conseil Général de Côte d'Or et le Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Terminus de la liane 5 sur le campus de DIJON - Travaux d'aménagement - Convention entre la Ville et l'Université de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FISAC Poursuite de l'opération « j'ai le ticket avec mon commerçant » Convention relative aux modalités de vente des titres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FNAUT - Demande de subvention

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Objet : Intermodalité - Titre connivence - Avenant à la convention avec le Conseil Général de Côte d'Or

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Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

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