Objet : Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : PLH - Commune d'Ahuy - Etude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat : demande de cofinancement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Versement transport - Modification du taux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Habitat - Entrée au capital et au conseil d'administration de SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Budget Primitif 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI), 1 rue Ernest Petit à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 36 logements (25 PLUS, 11 PLAI), 29 bis rue Clément Janin à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : construction d'un logement (PLAI), 6 rue du Volnay à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 60 logements (15 PLUS, 45 PLAI) "Résidence Parme" rue du Pont des Tanneries à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : construction de 62 logements (47 PLUS, 15 PLAI) rue du Pont des Tanneries à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME