Objet : Budget supplémentaire 2008 - budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une commission extra-communautaire des mobilités douces et alternatives

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Subvention à l'association la Bécane à Jules, pour l'achat de matériel permettant le marquage des vélos

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fonds de concours - Attribution Commune de Fénay - Travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation du service de transport public - Rapport du délégataire 2007

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public fourrière automobile - Rapport du délégataire 2007

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : UIOM - Conception, réalisation, montage de convoyeurs pour cendres volantes vers un silo de stockage - Lancement d'une consultation par marché négocié de travaux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Création de nouveaux locaux - Lancement d'une consultation par marché négocié de travaux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lancement d'un appel d'offres pour le chargement du verre d'emballage d'origine ménagère stocké sur le site de l'UIOM avec une option pour le transport du verre auprès du verrier

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exonération de taxe professionnelle en faveur des cinémas art et essai

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes et universitaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un 2ème emploi fonctionnel de Directeur général adjoint

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission d'Appel d'Offres - Elections

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : TCSP - Choix du mode et du tracé, Plan de financement et Autorisation au Président de solliciter toutes subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : TCSP - Marché de mission d'assistance pour les acquisitions foncières

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : TCSP - Marché d'assistance et de conduite d'opération pour la réalisation du dépôt

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Débat d'orientation budgétaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique - Energies renouvelables - Eau chaude sanitaire solaire : demande de subvention au titre du Plan Energie Climat Bourgogne

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Piscine Olympique - Générateur photovoltaïque pour production d'énergie verte - Autorisation de lancement d'un appel offre et demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF