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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Désignation de représentants au sein des conseils de surveillances des établissements publics de santé de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Régime indemnitaire de la filière technique : évolution de la base juridique de la prime de service et de rendement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Chenôve - 3 boulevard des Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 3-5 avenue Garibaldi - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 22 avenue de Langres et 1-3 rue des Champs Loups - Acquisition de deux parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 14 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain et d'une dépendance bâtie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 14-16 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 24 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Dijon - 80-90 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Acquisition de 3 véhicules à gabarit réduit et d'un minibus DiviAccès
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour le tour en fosse
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour l'installation de distribution de sable
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Marchés de travaux - Ouvrages d'art situés sur la branche Est du tracé - Ponts sur la rocade : échangeur de Mirande - Pont SNCF : avenue Raymond Poincaré
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Servitudes d'ancrages en façade des appareils d'éclairage public, de signalisation et des câbles électriques dans le cadre de la réalisation des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Application des articles L171-2 à L171-11
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Dijon - Centre Commercial de la Toison d'Or - Autorisation de signer une convention de prêt à usage
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Convention de partenariat et de financement des études et travaux liés à l'arrivée du tramway sur le parvis de la gare de Dijon Ville et réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Demande de subvention au titre du FEDER axé sur l'intermodalité du projet de tramway ferroviaire du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Tramway - Chenôve - 18 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC