Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPH 21 : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 32 logements (PLUS), 121 et 123 avenue du Drapeau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 12 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 78 et 78 bis rue Devosge à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 84 logements (71 PLUS, 13 PLAi), Cours Fleury à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 1 logement PLS, 43 boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 4 logements PLS, 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Commune de Bressey-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de subvention pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Hébergement d'urgence Foyer Sadi Carnot à Dijon : reconstruction du centre - Participation financière communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des Aides à la pierre : avenant de fin de gestion

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage : approbation de la tarification 2012 des équipements communautaires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 45 rue Joseph Garnier - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique pour les Projets de Réussite Éducative

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