Objet : Accessibilité des personnes handicapées - création d'une commission

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de délégation - Avenant n°11

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Semaine de mobilité 2006 - Tarification spécifique

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire du service des transports publics urbains.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Présentation du rapport annuel 2005 du délégataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dispositif Carteculture étudiants 2006-2007

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Soutien à l'organisation d'un évènement "21ème réunion des Sciences de la Terre" en décembre 2006

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : SAOS JDA Dijon Bourgogne - Déplacements Coupe de France - Demande de subvention exceptionnelle

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : SAOS JDA Dijon Bourgogne - Missions d'intérêt général - Acomptes sur la saison 2006-2007

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Saison 2005-2006 - Aide complémentaire au titre des missions d'intérêt général - Convention de financement du 27 janvier 2006 - Avenant n°1

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Quinzième anniversaire du golf public de Quetigny - Demande de subvention

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Collecte et tri des déchets - Points de regroupement et de tri au centre ville - Demande de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte - Traitement - Régularisation de la participation financière des collectivités clientes 2005

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Fonds de concours pour la mise en place d'économiseurs d'eau sur un échantillon expérimental de 1567 logement de l'OPAC de Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : CET : lancement d'un appel d'offres pour la fourniture et l 'entretien d'une pelle de manutention pour le tri des objets encombrants d'origine domestique

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Lancement d'un appel d'offres pour l'entretien d'une chargeuse sur pneus Liebherr L 544 à l'UIOM et d'une chargeuse sur chenilles Liebherr L 632 au CET.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM : Appel d'offres pour la valorisation des mâchefers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Cour de la Gare Dijon Ville - Convention de financement des missions de maîtrise d'ouvrage et des études relatives à l'aménagement d'un Pôle d'Echange Multimodal et Protocole de partenariat avec Réseau Ferré de France, la SNCF, le Conseil Régional de

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 18

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES