Objet : Affectation des résultats 2009 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - Indemnisation pour dépréciation de la valeur de lots privatifs liée à l'acquisition parties communes à usage d'emplacement de parking dépendant des copropriétés Martine, Le Provence, Le Châteaubriand

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - Boulevard Henri Camp - Acquisition de parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - Propriété 23 avenue de Langres - Indemnité de dépréciation du bâti

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : UIOM - Achat de soude - Lancement d'un appel d'offres

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Elimination des résidus solides issus de l'incinération des ordures ménagères (REFIOM) - Lancement d'un appel d'offres

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et tri - Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés : pré-collecte, collecte et exploitation du centre de tri - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du dossier de consultation des entreprises

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte - Collecte des déchets verts - Actualisation de la redevance des particuliers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Etude des bruits sur l'agglomération dijonnaise - Validation des résultats

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Journée intercommunale de nettoyage du Plateau du sud dijonnais - Syndicat Intercommunal du Plateau du Sud Dijonnais - Attribution d'une subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan de désherbage - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse et du Conseil Régional de Bourgogne

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la Trémouille - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation, de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de tramway - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des marchés

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC