Objet : Annexe-Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions dans le cadre du Programme de Réussite Educative

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Approbation du compte de gestion-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Approbation du compte administratif-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Affectation des résultats-exercice 2023

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget primitif - exercice 2024

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Ressources Humaines-Mise à jour du tableau des effectifs

Thème : PERSONNEL

Objet : Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Annexe 1 : tableau des effectifs-état des nouveaux postes budgétaires ouverts au recrutement de contractuels (prévu par le CGFP en cas de vacance de poste et en l'absence de candidatures statutaires appropriées

Thème : PERSONNEL

Objet : Convention projet Optifel

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec la CARSAT pour la mise à disposition d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la CARSAT relative à la transmission d'un listing d'allocataires bénéficiaires du minimum vieillesse

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Fonds Solidarité Eau - convention partenariale avec l'association PIMMS de Dijon pour la mise en oeuvre du dispositif "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec le PIMMS relative au disposition "maîtrise des énergies et des fluides"

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Adhésion à l'UNCCAS et abonnement à la revue ACTES pour l'année 2016

Thème : FINANCES - ADHÉSIONS

Objet : Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Règlement d'attribution des aides financières facultatives

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Acceptation de dons pour les sinistrés de la résidence ADOMA

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : ADOMA - Conention relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec ADOMA relative au don de la CPAM de Côte d'Or pour les sinistrés de la résidence de Fontaine d'Ouche

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Sessad Centre Aurore de l'Acodège - Convention pour la mise à disposition d'un professionnel pour les actions de formation des animateurs de l'accueil de loisirs du centre social Balzac

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS