CCAS-2009-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Marchés 2008 - Récapitulatif
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Tableau récapitulatif des marchés 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Création d'un budget annexe pour le SATGE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Transfert d'immobilisations au Service d'Actions Tutéliaires Gérontologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/09/2009
Convention avec l'OPAD et le CHU de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 05/01/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-042A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu avril 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu février et mars 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Personnel - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2009-023A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du Compte Administratif - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Approbation du compte de gestion du Trésorier municipal - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Affectation des résultats 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Tarification 2009 - Centre de Jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
