Objet : Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue Joseph Garnier - Déclassement partiel du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Désaffectation des chemins ruraux n° 12 et 15 - Cession à la Société Publique Locale d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d 'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Allée du Clos Suzon - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables à son classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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Objet : Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal

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