Objet : Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Centre Départemental de Ressources en Sciences (CDRS) - Installation à l'école élémentaire Champollion - Convention du 30 août 2002 passée entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or, l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Contrat local d'éducation artistique - Participation de la Ville - Renouvellement

Thème : SPORTS

Objet : Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009

Thème : SPORTS

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5

Thème : FINANCES

Objet : Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France

Thème : FINANCES

Objet : Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : 13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession

Thème : URBANISME

Objet : Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1

Thème : URBANISME

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : FINANCES