Objet : ANNEXES - FO Gascogne plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - FO Franche Comte plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Régularisation foncière du mail des Argentières rue Guido Massoneri - Acquisition foncière

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Mail Argentieres plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Convention de transfert d'ouvrage : espaces verts du lotissement Venise 2 à Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe 4 récapitulatif CA 21 des Autorisations de programme et d'engagement

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 2 annexe citoyen CA 2021

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Exercice 2021 - Affectation des résultats

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Budget Supplémentaire de l'exercice 2022 - Approbation

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Annexe 2 maquette BS22 votee_signatures

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - BS 2022 annexe 1 detaille

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Actualisation des échéanciers de crédits de paiement des autorisations de programme - Siège de l’Organisation Internationale de la Vigne et du Vin - Réhabilitation de l’Hôtel particulier Bouchu d’Esterno – Programme « Ambition éducative 2030 »

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Organismes divers – Attributions de Subventions – Année 2022

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - ANNEXE BILAN 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Tènement foncier 86-118 route d’Ahuy et rue de Bruges – Réalisation d'une opération d'habitat « Venise 2 » – Cession par promesse synallagmatique de vente au « Groupe Edouard Denis » et à la société « 4S Immo »

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - PROMESSE DE VENTE VENISE 2

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Evaluation Domaines

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Ahuy_route_cession VD plan

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : 38 boulevard Alexandre Ier de Yougoslavie - Cession foncière

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE