Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Opération "Clos de la Providence", rue de Talant et boulevard de Chèvre-Morte - Acquisition de cinquante-six logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Néolia - Construction de douze logements 188 bis, avenue Jean Jaurès - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement de six logements rue de Chateaubriand, de sept logements 66-70, rue du Faubourg Raines et de dix-sept logements rue Petitot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de sept logements 4, rue Blairet - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

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Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Faubourgs - Suivi - animation - Bureau d'études Citémétrie - Mission d'assistance spécifique - Marché complémentaire

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Convention de financement passée entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Prorogation - Avenant n°2

Thème : URBANISME

Objet : Centre Hospitalier Universitaire (C.H.U.) - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise au C.H.U.

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Objet : Zone d'activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise

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Objet : Opérations de Rénovation Urbaine des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention de rénovation urbaine de l'agglomération dijonnaise - Avenant n°4 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Europan 8 - Requalification du quartier du pont des Tanneries - Etude de faisabilité urbaine, architecturale et environnementale - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du cabinet d'étude - Demande de subvention

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Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 3 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2016 - Avenant n° 5 à la convention de concession d'aménagement - Approbation

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Objet : Logement à loyer modéré - 2, impasse Docteur Zamenhof - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

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Objet : Logement à loyer modéré - 119, rue d'Auxonne - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : URBANISME

Objet : Site des Verriers - Travaux de dépollution - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Signature du marché

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Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Grésilles Extension - Aménagement des espaces publics - Participation de la Ville

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Objet : Projet de Renouvellement Urbain (P.R.U.) de la Fontaine d'Ouche - Résidentialisation d'un immeuble de logements à loyer modéré - Réaménagement du boulevard Gaston Bachelard - Recomposition d'emprises foncières - Déclassement partiel du domaine public communal - Echange de terrains avec l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)

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Objet : Site Audra-Devosge - 3-5, rue Audra - 5 bis-11, rue Devosge - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises - Cession de deux parcelles et de droits à construire à la société  Seger  - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage

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Objet : 3, boulevard de l'Université - Cession d'un appartement

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Objet : 5, rue André Malraux - Résidence « Le Rameau » - Cession d'une place de parking

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