2023-042
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 22/03/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
2023-050
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/04/2023
Placement de fonds n°2 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
2023-051
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/04/2023
Placement de fonds n°3 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
2023-052
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2023
Placement de fonds n°4 dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales
Finances;Finances
2023-003
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 11/01/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT – Modification de l'arrêté du 4 janvier 2023
Finances;Finances
2023-076
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 23/05/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du 5 avril 2023 décidant de procéder à l’ouverture d’un compte à terme de 2 900 000 auprès de l’Etat, sur une durée de 12 mois
Finances;Finances
2023-080
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 26/05/2023
Arrêté de remboursement anticipé du prêt Caisse d’Epargne AN096404
Finances;Finances
VDAR_2023-004
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 04/01/2023
Placement de fonds
Finances;Finances
2023-125
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 25/07/2023
Arrêté autorisant la donation au bénéfice de la Ville de Dijon d'un tableau de M, Claude GARACHE, peint par l'artiste en 1986
Finances;Finances
2023-139
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 06/09/2023
Arrêté de placement de fonds Ville de Dijon 2023
Finances;Finances
2023-144
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 13/09/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L.1618-2 du CGCT
Finances;Finances
2023-163
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 11/09/2023
Nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant pour le service des archives municipales
Finances;Finances
2023-164
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/08/2023
Création d’une régie pour le service des Sports
Finances;Finances
2023-165
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/08/2023
Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le service des Sports
Finances;Finances
2023-166
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 08/09/2023
Création d'une régie pour la Direction des Ressources Humaines – Gestion des affaires sociales
Finances;Finances
2023-167
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/08/2023
Création de la régie mixte Piscines – Skate Parc pour le service des sports
Finances;Finances
2023-174
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/10/2023
arrêté ayant pour objet l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 3,013 M€
Finances;Finances
2023-223
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2023
Arrêté Clôture anticipée du compte à terme de 10 330 000 € ouvert auprès de l’État le 24 mars 2023 en application de l’arrêté du 22 mars 2023
Finances;Finances
2023-221
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2023
Modification du montant maximum de l’avance d’une régie d’avances
Finances;Finances
2023-229
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 23/11/2023
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 4 600 000 € auprès de l’Etat
Finances;Finances
