Objet : Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement - acquisition d'emprises foncières sur Dijon Habitat

Thème : URBANISME

Objet : Présentation du rapport d'activité de la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (semaad) au titre de l'exercice 2014-2015

Thème : URBANISME

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : URBANISME

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

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Objet : Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation

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Objet : Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation

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Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

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Objet : Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain

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Objet : Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

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