Objet : Musée des Beaux Arts - Dépôt d'une oeuvre - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Fonds National d'Art Contemporain

Thème : CULTURE

Objet : Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2010

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe en gazon synthétique - Dénomination « Terrain Valentin Laloux »

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2010

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Structures de la petite enfance - Réduction de la participation du Département de la Côte d'Or - Ajustement des crédits

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Tramway - Soutien de l'activité commerciale - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Programme d'actions - Communication

Thème : URBANISME

Objet : Association Energie Cités - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation des immeubles Gutenberg, Hérédia, Kipling, Lalo, Barrès, Chénier, Dickens et Edison, Nobel et Jouhandeau - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : 92, rue de Corcelles - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Rue du Tire-Pesseau - Boulevard Bachelard - Acquisition d'emprises foncières sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Forêt de Jouvence - Vente de bois - Coupe réglée numéro 2 - Demande d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2010

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Indemnisation des directeurs d'école - Evolution

Thème : EDUCATION

Objet : Groupe scolaire Montchapet - Extension du restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION

Objet : Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Modification du programme : installation de l'accueil péri-scolaire maternel et élémentaire dans un logement de fonction - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : EDUCATION

Objet : Transfert de la compétence de l'énergie à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Approbation

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Eco-redevance poids-lourds - Avis du Conseil Municipal

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Routes départementales situées à l'intérieur de l'anneau des rocades - Transfert dans le domaine public communal - Dotation de compensation du Département de la Côte d'Or

Thème : VOIRIE - CIRCULATION