Objet : Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation des nouveaux délégués communautaires

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création d'un poste d'attaché à la Direction de l'Habitat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des systèmes d'information

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste de technicien supérieur au service Droit des sols

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet auprès de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régulation des mutations - mise en oeuvre des dispositions prévues par l'article 36 de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Motion

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Systèmes d'information - Mise en oeuvre d'un extranet géographique - Conventions à intervenir avec les communes membres et le Conseil général

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES