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GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
MDEF - Demande de subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-10-07_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-02-04_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_59
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Plan Climat Energie Territorial - Signature de la convention d'objectifs entre la ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Chenôve, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et la région Bourgogne
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-02-04_60
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
UIOM - Achat de pièces de rechange et opérations de maintenance de la turbine de l'UIOM - Attribution du marché
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF