GD2012-06-21_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Renouvellement du contrat de valorisation des déchets ménagers et assimilés avec Adelphe dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-12-20_56
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Présentation des comptes-rendus annuels 2011 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-03-21_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-03-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Atmosf'Air - Convention tri-annuelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-05-20_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
UIOM - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse - campagne de mesures des substances dangereuses pour l'eau
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-12-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Redevance spéciale - Gros producteurs - Désignation du mandataire
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Prise de compétence GEMAPI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°1 à la convention de Concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique sur le syndicat intercommunal d'électrification de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°2 au contrat de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique de la communauté urbaine du Grand Dijon substituée au Syndicat Intercommunal d'électrification et des réseaux téléphoniques de Plombières-lès-Dijon (SIERT)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF