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GD2016-03-24_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-03-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Safer - Grand Dijon - Commune d'Orgeux - Autorisation de sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lancement d'un marché pour l'Observatoire Politique de la ville 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-03-25_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-09-25-07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Marché pour levés topographiques et travaux fonciers - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-09-25-08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Missions de contrôle technique réglementaire (OCTA), d'évaluation du niveau de sécurité et de la conformité du projet (EOQA) - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-09-25-09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Sondages géotechniques - autorisation de lancement d'un appel d'offres ouvert
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-09-25-10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation d'un schéma directeur de la mobilité urbaine, Réalisation des études de définition de la politique de stationnement dans l'agglomération dijonnaise, Réalisation des études liées à la mobilité et espaces publics du centre-ville de Dijon - Aut
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-09-25-11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - saisine de la commission nationale du débat public
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12478)

Année

Effacer () 2026 (1707) 2025 (3178) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (340) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3919)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6036)