GD2014-01-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_004
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Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_005
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Programmation CUCS/PUCS 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant financier au Projet Urbain de Cohésion Sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 45 rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 14 logements (PLUS), quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Accueil des gens du voyage : adhésion 2007 au réseau des collectivités locales compétences en matière d'accueil des gens du voyage mise en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Affaires foncières - Dijon - 13, avenue de Langres - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de création du "Parc d'Activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté. Concertation préalable à la création de la ZAC.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Prolongement de l'esplanade Erasme - Déclaration de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Izeure
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GD2007-03-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aéroport Dijon-Bourgogne - Convention de fonctionnement 2006 entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon et la Communauté de l'Agglomération dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-06-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Lettres Globales de Financement Pluriannuel ( LGFP) - Caisse des Dépôts / Approbation de la liste des opérations financées et des caractéristiques financières des produits accordés aux six opérateurs
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat privé ancien : approbation de la Convention PST 2006-2008 à établir avec l'Etat, le Conseil Général et l'ANAH
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GD2006-06-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat privé ancien : approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales relatif à la mise en oeuvre de la MOUS logement indigne
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GD2006-06-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'aire de la Cité des Peupliers et l'ensemble des équipements communautaires et approbation des nouveaux règlements intérieurs
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2006 - Demande de subventions - Participation financière 2006 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
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GD2006-06-29_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 15 logements (Dameron) - Demande de subvention - OPAC de Dijon -
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME