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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Point d'information - Intervention préliminaire du déontologue
PREAMBULE
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ANNEXES - information Rapport deontologue
PREAMBULE
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Point d'information - Gestion des déchets et valorisation énergétique
PREAMBULE
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Procès-verbal du bureau métropolitain du 15 juin 2023 - Approbation
PREAMBULE
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ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain 15 juin 2023
PREAMBULE
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Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 38 logements situés 2C/D rue de Pommard - 44 C /D Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Contrat 146580
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Réhabilitation de 40 logements situés 2 A/B rue de Pommard- 44 A /B Avenue de la République à Chevigny-Saint-Sauveur.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Contrat 146582
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CGE-Cdchabitat-Chevigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Demande de garantie d'emprunt – CDC Habitat Social – Eco-réhabilitation de 64 logements situés 2-4-6-8 rue du Pré Bourgeot et 11-13-15-17-19 avenue du Château à Quetigny.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Contrat 146172
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CGE-Cdchabitat Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Demande de garantie d'emprunt – Adoma – Acquisition en VEFA de la Résidence Jeunes Actifs (142 logements) située 38 Boulevard Voltaire à Dijon.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Contrat 148540
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CONV GE ADOMA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 36 logements en location-accession situés 4 rue des Argentières à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - Contrat AN096918
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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ANNEXES - CONV GE Argentieres
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME