Objet : Approbation de l'avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Travaux rue du Paquier à Longvic - fonds de concours apporté à la CCI Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projets de Réussite Educative - Convention pluriannelle 2007-2009 - Participation de l'Université de Bourgogne à l'évaluation des Projets de Réussite Educative des sept quartiers Politique de la ville de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Subvention à l'entreprise d'insertion ENVIE

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Objet : Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA)

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Objet : Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

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Objet : Adhésion à l'Association des Villes Correspondants de Nuit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - rue des Champs Loups - Constitution d'une réserve foncière - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic

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Objet : Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire

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Objet : Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon

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Objet : Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise

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Objet : Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation

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Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon

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Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille

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