Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Délégation du service public d'eau potable des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-les-Dijon et Saint-Apollinaire - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Délégation du service public d'assainissement des communes de Ahuy, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Ouges, Chenôve et Perrigny-lès-Dijon - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Communes de Bressey sur Tille et Chenôve - Convention à passer entre le Grand Dijon et la Ville de Chenôve - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Loi Maîtrise d'Oeuvre Publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Actualisation des montants de la PFAC pour l'année 2014

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de rétrocession relative aux réseaux et ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Délégation de signature au Président du Conseil de communauté

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-lès-Monts

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT