Objet : ANNEXES - ELUS / Etat des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2021 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable - Information du conseil métropolitain sur la convention conclue avec l'Etat - Modalités de traitement budgétaire et comptable de l'avance - Subvention d'équilibre au budget annexe des transports publics urbains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Presta-Collecte des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BA Presta-Traitement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Assainissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - BP 2022 BA Parkings

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Annexe RA 20

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et la Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES