DELIB_DM2022_03_24_010_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - chiffrage prestations DM 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2022 - Répartition définitive de l'enveloppe entre les communes-membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Débat d'orientations budgétaires pour 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe - ROB 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Contrat de relance et de transition écologique pour le territoire de Dijon métropole – Approbation - Autorisation de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 2 CRTE - actions 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe 1 - Accord realance metr
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_09_26_010A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Pacte financier et fiscal 2022-2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Annexe - Pacte financier et fiscal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Dotation de solidarité communautaire - Année 2022 - Fixation de l'enveloppe définitive
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_09_26_010_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_005_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_09_27_005A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_013A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_014A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018
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