GD2015-10-08_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/10/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande du Foyer Dijonnais au titre du projet d'extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet à Longvic (4 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon (10 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue de Larrey à Dijon (9 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
SACICAP Bourgogne Nord : entrée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au capital et au Conseil d'Administration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Clénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint-Victor-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Bellefond
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
LGV Rhin-Rhône - Branche Sud - Avis sollicité par RFF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/02/2008
Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
MDEF - Demande de subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME