GD2009-12-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Collecte - Redevance spéciale gros producteurs- Actualisation des tarifs pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES