Objet : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Faubourgs - Suivi - animation - Bureau d'études Citémétrie - Mission d'assistance spécifique - Marché complémentaire

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Convention de financement passée entre la Ville et la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Prorogation - Avenant n°2

Thème : URBANISME

Objet : Centre Hospitalier Universitaire (C.H.U.) - Pôle de biologie médicale - Rue Docteur Maurice Dubard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise au C.H.U.

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'activités Dijon - Saint-Apollinaire - Rue Docteur Quignard - Déclassement partiel du domaine public communal - Cession d'une emprise

Thème : URBANISME

Objet : Europan 8 - Requalification du quartier du pont des Tanneries - Etude de faisabilité urbaine, architecturale et environnementale - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du cabinet d'étude - Demande de subvention

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Etat

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Foyer Dijonnais - Participation financière de la Ville à l'augmentation du capital social - Acquisition d'actions

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2006

Thème : URBANISME

Objet : Plan local d'Urbanisme (PLU) arrêté de la Ville de Longvic - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Association « Séminaire Robert Auzelle » - Adhésion de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Quartier de la Toison d'Or - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du château de Pouilly - Centre de jour - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) sur l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Vente des actions détenues par la Ville à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon (OPAC) - Complément de prix - Convention de cession d'actions du 28 novembre 2005 - Avenant

Thème : URBANISME

Objet : Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété « Claus Sluter »

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - 9, rue des Buttes - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : "Au-dessous de Mirande" - Constitution d'une réserve foncière - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des Collectivités de Côte-d'Or

Thème : URBANISME

Objet : Avenue des Grésilles - Parcelle de terrain, propriété de la Ville, jouxtant l'église Sainte Bernadette - Proposition de classement au titre des monuments historiques - Avis du Conseil Municipal

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Modification du périmètre - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de trente-cinq logements place Granville - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Modification du plan de financement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Rue Armand Thibault - Acquisition de trente trois logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)

Thème : URBANISME