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ARRETE_DM_20260145
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_20260144
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 83
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260143_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
ANNEXES - ANNEXE MAR 20260143 GARAGE DE L'EUROPE CITROEN - Quetigny
Environnement;Environnement
ARRETE_DM_20260143
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 13/07/2026
Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement Garage de l'Europe
Environnement;Environnement
DM-26-AV-41745
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - Rue Nicolas De Condorcet (Chevigny-Saint-Sauveur)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-41281
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous la chaussée - Du 2 Au 5 Rue Du Clos Detourbet (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-40495
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2026
Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 1 Rue Du Faubourg Saint-Nicolas (Fontaine-Lès-Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VD-26-AT-15988
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 10/07/2026
Travaux - 4 Rue Claus Sluter (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VD-26-AV-41714
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Travaux - Du 1bis Au 3 Rue Lamonnoye (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-41599
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir - Du 1bis Au 3 Rue Lamonnoye (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VD-26-AV-41347
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Travaux - Rue Du Clos De Tart, Du 16 Jusqu'À La Rue Du Volnay (Dijon),À L'Intersection Du Groupe Scolaire Larrey Et De La Rue Du Volnay, Square Du Volnay (Dijon),Du 113 Au 109 Boulevard Des Bourroches (Dijon),Impasse Claude Monet, De La Rue Du Volnay
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-26-AV-41138
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - Rue Du Volnay, Du Boulevard Des Bourroches Jusqu'Au 10 (Dijon),À L'Intersection Du Groupe Scolaire Larrey Et De La Rue Du Volnay, Square Du Volnay (Dijon),Du 113 Au 1
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VD-26-AT-15986
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Travaux - Rue Pierre Joseph Antoine (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
VD-26-AT-15586
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Travaux - Rue Du Volnay, Du Boulevard Des Bourroches Jusqu'À La Rue Du Clos De Tart (Dijon), Impasse Claude Monet (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
2026-011
Arrêté | | Ville de Dijon | Publié le 09/07/2026
Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
99_AR-ANNEXE 1
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
annexe 1 - Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
99_AR-ANNEXE 2
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
ANNEXE 2 - Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
99_AR-AR-MAR_20260145
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
99_AR-ANNEXE 3
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
ANNEXE 3 - Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon
99_AR-ANNEXE 4
Arrêté | | Dijon Métropole | Publié le 09/07/2026
ANNEXE 4 - Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1894) Dijon Métropole (7834) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (13149)

Année

Effacer () 2026 (3438) 2025 (2990) 2024 (3439) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (2187) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1894) Conseil métropolitain (4204) Conseil municipal (7849)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2213) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2595) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2404) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1195) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (705) 8. CULTURE ET SPORTS (538) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (244) Assemblées (782) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (744) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (278) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (581) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (298) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (379) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (306) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (639) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (220) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (675) SPORTS (309) Tranquillité publique (378) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (184) Voirie - Circulation - Stationnement (4247)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6639)