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GD2011-12-15_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation d'un réseau "Eau Verte" - Sollicitation de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-12-15_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau de chauffage urbain - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-12-15_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau de Chauffage Urbain de la Fontaine d'Ouche - Délégation de Service Public - Mode de gestion
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-12-15_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation pour 2012 à la régie de la Maison de l'Environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-12-15_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-12-15_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attribution aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-12-15_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2011-2012 - Subvention pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition d'un socle de données 3D pour le système d'information géographique - Demande de subventions.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation de nouveaux représentants à Dijon Développement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de mise à disposition d'ouvrages à l'association Icovil (Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Site Transvaal - Ravalement de la tour de séchage du SDIS - Convention à passer entre le Grand Dijon et le SDIS
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation 2015 de la Politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plans de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (P.G.R.I.)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Plans de Prévention des Risques Naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondation de la commune de Dijon (P.P.R.N. multirisques)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)