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GD2007-11-15_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Systèmes d'information - Infogérance des serveurs du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres après infructuosité de la première consultation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-11-15_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre : avenant à la convention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise relatif au complément DALO 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Appel d'offres pour l'élaboration du deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Résidence Internationale Etudiante (R.I.E.) : demandes de subventions relatives au projet global d'extension et de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - OPH 21 : demande de subventions pour l'opération de construction de 60 logements, Allée des Mélodies à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accession conseil - Bilan 2006 du dispositif et modalités de reconduction en 2007 à l'appui du partenariat avec l'ADIL et le CDAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-02-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements du futur terminus de la ligne 16 du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'un arrêt du bus du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - 48 rue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12483)

Année

Effacer () 2026 (1690) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3939)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6041)