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DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Grand Dijon Habitat : intégration de l’Office Public de l'Habitat (OPH) dans la société de coordination « SC AMPLITUDES » constituée entre les Offices Publics de l’Habitat Ardèche Habitat, Bourg Habitat, Mâcon Habitat et OPHEOR (office de Roanne) dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - CM30062021 GDH Statuts AMPLITUDES
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention des subventions « multi-dispositifs » de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - CM300621_ANNEXE_RI SUBV DM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
LOGEMENT - Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Prescription de la modification N°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
ANNEXES - 0_2_Note_explicative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Définition de l’intérêt métropolitain au sens de l’article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales – Intégration de l’opération de réaménagement de l’entrée Sud de l’agglomération dans la liste des opérations d’intérêt métropolitain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_06_30_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2021
Avis de Dijon métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME