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GD2016-09-29_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-09-29_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-01-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions - Demande permis de construire - Constitution du jury
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-01-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-03-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Evaluation du contrat d'agglomération / CPER
[A classer];[A classer]
GD2007-03-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7034) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1736) 2025 (3174) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3938)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6061)